Logo Lyon1
Photothèque Lyon 1

Collection d'archives photographiques

Mentions légales

 

L'Université Claude Bernard Lyon 1 met gratuitement à la disposition de tous ses usagers des photos libres de droit.

L'accès à cette photothèque ainsi que l'utilisation des images qu'elle contient supposent que vous acceptez les conditions d'utilisation définies ci-dessous.
 
 
 
Bien que les photos contenues dans la photothèque de l'UCBL soient en accès libre, elles sont protégées par la loi sur la propriété intellectuelle. Cette mise à disposition libre vaut autorisation de leur auteur, autorisation exigée par la loi pour toute utilisation d'une oeuvre. Toutefois dans un souci de protection des auteurs de ces oeuvres et du respect de leurs droits :
 

  • Toute reproduction autre qu'à des fins personnelles et privées devra obligatoirement indiquer la mention suivante : Nom du photographe/Service/UCBL précédé du symbole ©
    (par exemple : ©Eric.Le Roux/Communication/UCBL) 
      
      
  • Toute utilisation de photographies présentes sur ce site est réservée à la promotion de l'Université Claude Bernard Lyon1; aussi l'utilisateur s'engage t'il à ce que cette utilisation respecte l'image, les objectifs de communication et l'activité de l'Université. L'utilisateur s'engage à faire parvenir à la fois à l'auteur des oeuvres et au service communication de l'UCBL, (service.communication@univ-lyon1.fr ) une copie (version papier et numérique) du document réalisé utilisant ces photos.

       
  • Toute modification, recadrage ou trucage de ces photographies est interdite, sauf à obtenir l'autorisation expresse de l'auteur.

     

Le non respect de ces conditions entrainera l'annulation de l'autorisation implicite d'utilisation de ces photos et sera par conséquent constitutif du délit de contrefaçon tel que défini aux articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Pour toute question au sujet des mentions légales ou sur la photothèque, contactez :

 

UCBL Eric Le Roux, photographe
Service Communication
eric.le-roux@adm.univ-lyon1.fr
+33 (0)4 72 43 27 26

Publié le mardi 11 mars 2008
Connexion